Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETANBAT
Numéro de dépôt :
1250636
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1993
Présentation de la marque ETANBAT
Déposée le 9 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LA ROCHETTE CENPA ONDULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETANBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETANBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA ROCHETTE CENPA ONDULE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°9511 - Publication au BOPI 1984-13